Article 10 De La Loi 2008 Pour Les Reptiles

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Les mammifères, oiseaux, reptiles et amphibiens des espèces ou groupes d'espèces inscrits sur les . Article 10 En savoir plus sur cet article. Aller à Article 29 - Abrogé par Arrêté du 8 octobre 2018 - art. 17. Annexe B (abrogé) En savoir plus sur cet article. Modifié par Arrêté du 5 mars 2008 - art . L'ordonnance du 23 avril 2008 sur la protection des animaux1 est modifiée comme suit: . l'art. 30, al. 2, de la loi du 1er juillet 1966 sur les épizooties (LFE)3. Art. 23 . 10). Exigences minimales pour la détention d'animaux domestiques . Reptiles. Enclos pour reptiles. Pour des groupes jusqu'à n animaux. vu la loi du 16 décembre 2005 sur la protection des animaux (LPA), vu l'art. . 10 Introduite par le ch. . tous les reptiles soumis à autorisation, à l'exception des tortues géantes, des tortues de mer et des crocodiles; . 5a de l'ordonnance du 24 novembre 1993 relative à la loi fédérale sur la pêche ou à l'art. En matière de politique fiscale, la Loi des finances 2008 prévoit de simplifier le . 85 pour cent de la flore, 91 pour cent des reptiles, 99 pour cent des amphibiens . la zone économique marine sera portée à 10 pour cent du territoire national. Loi n° 37-2008 . Article premier : La présente loi fixe les principes fondamentaux et les . Article 10 : L'acte portant création d'une aire protégée précise notamment : 4 . les licences de capture commerciale pour les reptiles ;. La loi de 2008 sur la minimisation des déchets (2008 Waste Minimisation Act) a instauré une taxe sur l'élimination des déchets (10 NZD par . de même pour les décharges, le stockage et le transport des déchets dangereux (section 2). . d'un tiers des mammifères, oiseaux, poissons et reptiles sont menacés (graphique 1). 3 – Nomination d ' une commission pour l ' examen de la proposition de loi de M . Remoiville . ( reptiles et poissons ) au Museum d ' histoire Session extraordinaire de 1888 . . 10° séance de la session extraordinaire de 1885 . . titre : de M . Brice par 271 VOIX contre 248 , sur 9o 2008 - commission du 2• bureau ( vérifica . Un second tome, portant sur les autres espèces menacées, est en cours de . de la liste rouge nationale concernent les reptiles et amphibiens [mars 2008], les . (loi n° 76-629 du 10 juillet 1976) reprise par les articles L 211-1 et 2 du Code . Dans le cas des reptiles indigènes, des indices laissent supposer que des . C'est la raison pour laquelle l'article 10 de la loi sur la chasse prescrit qu'il faut . L'ordonnance du 23 avril 2008 sur la protection des animaux (OPAn; RS 455.1, art.

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